Il est de plus en plus reconnu que les jardins familiaux possèdent un intérêt social et environnemental. Pourtant, cette reconnaissance accrue ne semble pas s'être traduite sur le terrain. Pour beaucoup, assez peu intégrés dans le tissu urbain, ils souffrent d'une faible prise en compte tant comme espaces verts urbains, que comme espaces d'appropriation et de participation de la population.

Relevant d'un foisonnement d'associations, ils manquent, déjà par leur mode de gestion, d'une certaine lisibilité (combien sont-ils? Où sont-ils localisés? A qui s'adresser?…). Face à ce constat, certains acteurs envisagent de prendre en compte ces préoccupations et de revoir la place qu'occupent les jardins familiaux dans l'agglomération tourangelle.

L'abbé Lemire à l'origine des jardins familiaux

Né en 1853 à Vieux-Berquin, Jules Auguste Lemire es issu d'une famille d'agriculteurs. Il est ordonné prêtre en 1878 et devient enseignant. Député de 1893 à 1928, il est l'initiateur du repos hebdomadaire le dimanche et de diminutions de temps de travail. Egalement Maire, il fonde la Ligue du Coin de Terre et du Foyer en 1896 ainsi que les Jardins ouvriers familiaux. Il décede le 7 mars 1928.

Présentation de la notion de jardin familial

Suivant le thème d'étude abordé, on peut trouver différentes définitions des jardins familiaux. Celles-ci prendront plus ou moins en compte les aspects sociaux, législatifs, fonciers ou environnementaux. La loi française donne une certaine définition des jardins familiaux, cependant, il nous semble indispensable de préciser ici les paramètres plus spécifiquement pris en compte pour notre étude.

Certaines configurations de l'espace urbain (zones pavillonnaires ou habitat de passé communautaire) pourraient amener à prendre certains jardins de particuliers pour des jardins familiaux, mais ces espaces étant attenants aux habitations de leurs utilisateurs, nous ne les avons pas considérés comme tels. La localisation des jardins familiaux à l'aide des orthophotoplans (photos aériennes) est à ce propos une méthode qui peut induire en erreur, ces potagers particuliers présentant bien souvent les mêmes caractéristiques morphologiques que de véritables jardins familiaux.

De plus, nous nous sommes rendus compte que la présence d'une association gérante n'était pas un caractère obligatoire pour prétendre à l'appellation de "jardin familial". En effet, certains jardins sont gérés individuellement par leurs utilisateurs, voire en accord avec la municipalité, mais présentent toutefois les caractéristiques spécifiques des jardins familiaux. La notion de jardin potager à des fins d'alimentation familiale nous a par contre semblé primordiale, différenciant ainsi les jardins familiaux des espaces maraîchers.

D'autre part, il existe des jardins dits "sauvages", que l'on peut trouver sur des zones de friches. Les terrains sont alors en général "squattés", sans accord explicite du propriétaire. La difficulté de recenser ses espaces, due à leur caractère illégal, à leur absence de tout document officiel et parfois à leur abandon ou déplacement imprévu, ainsi que l'incapacité évidente à les prendre en compte dans les documents d'urbanisme nous a amenés à ne pas les inclure dans notre étude.

Les jardins familiaux considérés ici sont donc des groupements de parcelles, situées sur un terrain distinct de celui des habitations des jardiniers, et utilisées à des fins potagères pour la consommation du foyer. Ils doivent présenter un caractère collectif, de par leur mode de gestion ou leur règlement, qu'il soit écrit ou accepté implicitement par les jardiniers. Les jardiniers peuvent être propriétaires ou locataires de leur terrain, quelles que soient les modalités de location.

Historique

Le concept de culture collective apparaît dès le Moyen-Age mais les jardins ouvriers se développent surtout avec la Révolution Industrielle de la fin du 19ème siècle, à l’origine de la construction d’une importante classe ouvrière touchée par la misère, privée du contact de la terre après l’exode rural.

De nombreuses associations à caractère social se constituent à cette époque pour favoriser l’allocation de jardins aux plus pauvres. Parmi elles, la Ligue Française du Coin de Terre et du Foyer, fondée en 1896 par l’Abbé Lemire, donne toute sa dimension aux jardins ouvriers. Les objectifs étaient de mettre à la portée des plus démunis un lopin de terre pour se nourrir et d’encadrer" la classe ouvrière en l’écartant du cabaret et des idées subversives.

Les jardins ouvriers se multiplient pour répondre à la pénurie alimentaire pendant la première guerre mondiale ainsi qu’à la crise économique de l’entre-deux-guerres.

Cependant, les prix du foncier augmentant, le nombre de jardins intra-muros diminue en faveur de ceux de la périphérie.

Après la Seconde Guerre mondiale, la conjonction de plusieurs facteurs provoque une baisse du nombre des jardins ouvriers : pression de l’urbanisation, évolution des modes de vie (société de consommation), image dégradée de ces jardins…

Pendant les Trente Glorieuses ils souffrent d’un statut précaire : 9 jardins sur 10 sont détruits et beaucoup de propriétaires se servent des autres comme réserve foncière, ce qui n’assure pas leur pérennité.

Dans cette même période, l’évolution de la composition sociale des locataires implique un changement d’appellation : les "jardins ouvriers" deviennent des "jardins familiaux".

Dans les années 1970, les jardins familiaux retrouvent tout leur sens avec l’émergence des préoccupations écologiques : recherche d’une plus grande qualité de la vie, retour à la nature, lutte contre la pollution des villes et autres nuisances urbaines, intérêt croissant des pouvoirs publics pour les espaces verts…

Qu'est-ce qu'un jardin familial ?

Définition de la loi: extrait de l'article L 561 – 1 du Code Rural

Peuvent être dénommés "jardins familiaux", des terrains divisés en parcelles, lesquelles sont affectées à des particuliers y pratiquant le jardinage pour leurs propres besoins et ceux de leur famille, à l'exclusion de tout usage commercial. Tous les jardins répondant à ces critères, quelle que soit leur dénomination, sont assimilés à des jardins familiaux.

L'affectation d'une parcelle résulte du contrat d'adhésion à l'association qui est chargée de gérer le groupe de jardins familiaux considéré et éventuellement d'y entreprendre des actions pédagogiques et de vulgarisation horticole.

Cette définition semble insuffisante, pourtant la législation n’en fournit pas de plus claire, ce qui amène plusieurs questionnements. Par quels critères peut-on dissocier les jardins familiaux de jardins ordinaires ou d’autres espaces verts ? Jardins en pied d’immeuble, en cœur d’îlot, "délaissés", jardins d’agrément, jardins pédagogiques, jardins communautaires, partagés, collectifs, d’insertion… sont autant d’occupations diverses de l’espace mais avec des apparences souvent proches.

Nous retiendrons la définition, non officielle, de la proposition de loi adoptée par le Sénat et transmise à l’Assemblée Nationale le 14 octobre 2003 :

"On entend par jardins familiaux les terrains divisés en parcelles, affectées par les collectivités territoriales ou par les associations de jardins familiaux à des particuliers y pratiquant le jardinage pour leurs propres besoins et ceux de leur famille, à l'exclusion de tout usage commercial. En outre, dans un but pédagogique ou de formation au jardinage, certaines parcelles de jardins familiaux peuvent être affectées à des personnes morales par convention conclues entre celles-ci et les collectivités territoriales ou les associations de jardins familiaux".

Les terrains de jardins familiaux peuvent appartenir à des propriétaires privés, à des administrations publiques, à l’Etat, à des organismes HLM ou à des collectivités locales. Le propriétaire peut passer une convention avec une association chargée de la location des parcelles (d’une taille moyenne de 200 m²) et de la gestion du jardin. Toute location de jardin est conclue pour une durée d’un an renouvelable par tacite reconduction.

Il est souvent établi un règlement intérieur que les locataires sont priés de respecter sous peine de sanctions, la plus forte étant l’exclusion. Ce règlement fixe les conditions d’occupation des terrains, l’usage du sol et les constructions ainsi que l’entretien des parties communes.

Outils juridiques protégeant les jardins

La législation nationale

La principale loi relative aux jardins familiaux date du 10 novembre 1976 (loi n°76-1022) complétée par le décret d’application du 30 novembre 1979 (décret n°79-1026). Ces dispositions législatives se trouvent dans le Code Rural.

Concernant les modalités de gestion des jardins, les articles L. 561-1 et L. 561-2 du Code Rural prévoient que les associations déclarées ou d’utilité publique sont les structures habilitées à gérer les jardins familiaux.

Suivant les articles L. 562-1, L. 562-2, R. 562-1, R. 562-2 et R. 562-3, l’acquisition des terrains pour la création de jardins familiaux peut se faire par l’exercice du droit de préemption dont disposent les Sociétés d’Aménagement Foncier et d’Etablissement Rural (SAFER) et les collectivités locales. Le droit de préemption des SAFER concerne les zones agricoles (classées NC dans les POS) et les zones naturelles (ND); celui des collectivités locales concerne les zones urbaines (U) ou à urbaniser (NA). Un terrain préempté par une collectivité doit être loué à une association compétente pendant une durée minimale de 9 à 18 ans ; pour les SAFER celle-ci est de 18 ans.

D’après les articles L. 563-1, R. 563-1 et R. 563-2 du Code Rural, en cas d’expropriation intervenant dans le cadre d’une opération déclarée d’utilité publique, l’association peut demander le rétablissement des jardins sur un autre site avec indemnités couvrant les frais de réaménagement. Il doit leur être mis à disposition des "terrains équivalents en surface et en équipements".

Les articles L. 564-1 et R. 564-3 précisent les conditions d’attribution des subventions de l’Etat pour la création de jardins familiaux selon lesquelles seuls les terrains d’au moins 10 000 m² peuvent bénéficier de ces subventions. Depuis la loi de décentralisation de 1982, ce sont les Départements et les Régions qui distribuent ces aides par le biais de la Dotation Globale d’Equipement (DGE).

Concernant les autres sources juridiques :

le Code de l’Urbanisme ne fait aucune référence aux jardins familiaux,

le Code Général des Impôts traite des exonérations fiscales pouvant inciter à la création de jardins familiaux,

le décret n°55-565 du 20 mai 1955 accorde aux sociétés de jardins ouvriers les mêmes conditions de prêt que celles accordées aux organismes HLM,

la loi n°86-1290 du 23 décembre 1986 permet aux associations de jardins ouvriers de bénéficier indirectement des modalités de financement accordées aux organismes HLM.

Les documents d’urbanisme locaux

Dans les POS, les jardins familiaux peuvent se trouver en zones naturelles (NA, zone d’urbanisation future ; NC, zone agricole ; ND, zone à valeur naturelle, écologique, paysagère ou zone à risque) ou en zone urbaine (U). Ils peuvent également bénéficier d’un zonage particulier.

Les jardins familiaux peuvent aussi intégrer une zone d’aménagement concertée (ZAC) et sont régis dans ce cas par le règlement d’aménagement de zone.

Une occupation du sol fonctionnelle

Plusieurs vocations peuvent être rattachées aux jardins familiaux. Comme évoqué précédemment, les jardins familiaux, anciennement jardins ouvriers, ont joué un rôle économique de production maraîchère, essentiel face à la pénurie alimentaire et à la misère de la classe ouvrière. Leur rôle social était également primordial, en canalisant la vie extérieure des ouvriers dans le travail de la terre et en leur offrant un lieu de détente et d’échanges. Aujourd’hui ces fonctions ont évolué mais n’ont pas disparu : la production légumière constitue un apport intéressant pour le budget domestique de nombreux ménages et la fonction sociale est plus que jamais d’actualité. En effet, les jardins familiaux sont créateurs de liens sociaux intergénérationnels et de mixité, les origines sociales et professionnelles des jardiniers étant très variées. La convivialité se développe aussi hors des jardins avec l’organisation de rencontres festives par les associations.

Dans une société de plus en plus portée sur les loisirs, les jardins familiaux et le jardinage représentent aussi un loisir accessible à tous si l'on occulte les listes d’attentes parfois conséquentes. Par ailleurs, la pratique du jardinage conforte le sentiment d’être actif pour ceux qui ne le sont pas ou plus, et contribue à l’équilibre de l’individu et du foyer, en leur permettant de renouer un contact avec la nature, de redonner le sens du temps à travers le rythme des saisons, le sens du travail et de l’effort. Ils sont une école de la citoyenneté en donnant des moyens d’appropriation et d’action sur l’espace qui responsabilisent les individus. A ce titre, les jardins familiaux sont de plus en plus utilisés à des fins éducatives.

Une autre fonction essentielle des jardins familiaux est la fonction environnementale et d’amélioration de la qualité de vie. Lieux de calme et espaces verts ils répondent à un besoin croissant des citadins de voir se développer "la nature à la ville", constituant des espaces de respiration et de repos. Dans ce cadre, ils jouent aussi un rôle paysager intéressant. Les jardins familiaux connaissent d’ailleurs de récentes évolutions dans leurs fonctions : l’ouverture au public non jardinier et le développement des jardins d’agrément (culture de plantes ornementales).

Un enjeu pour l'aménagement des communes

Les jardins familiaux représentent un véritable enjeu d’un point de vue urbanistique. Leur intégration dans le tissu urbain présente en effet plusieurs atouts.

A l’heure où la réflexion sur les villes durables se développe dans les politiques urbaines, les jardins familiaux s’inscrivent inévitablement dans cette logique : développement d’espaces verts diversifiés, implication des citoyens dans la vie de la cité, amélioration de la qualité de  vie… Les jardins familiaux peuvent contribuer à la mise en place d’une trame verte associant différentes formes d’espaces verts à l’échelle d’un territoire.

La création de jardins familiaux permet également de valoriser des emprises impropres à d’autres usages ou actuellement à l’abandon : espaces résiduels ou zones non constructibles (délaissés de voiries, terrains grevés de servitudes, terrains à proximité de lignes à haute tension, zones inondables, zones de bruit…). Cette utilisation d’espaces stériles permet d’assurer un entretien peu onéreux et d’éviter d’autres types d’occupation problématiques. Dans ces conditions, les disponibilités foncières ne manquent pas, mais il faut se méfier de ne pas reléguer systématiquement les jardins familiaux aux terrains les plus ingrats, ou d’y recourir seulement pour combler les vides urbains.

Les jardins familiaux peuvent également jouer un rôle dans les politiques urbaines de requalification des quartiers en difficulté ou d’habitat collectif, ainsi que dans l’articulation entre différents quartiers.

L’intérêt des jardins familiaux est donc évident, notamment en termes urbanistiques.

Pourtant l’absence d’instruments efficaces de planification dans ce domaine est certaine. En effet, le cadre juridique étant flou et aléatoire, la création et la pérennité des jardins familiaux restent largement dépendantes des volontés politiques locales en matière de gestion des sols, de programmation d’équipements et de développement social. Or la pression de l’urbanisation, la primauté des intérêts financiers, la mauvaise image qui leur est parfois associée (symbolique paternaliste, vision collectiviste, visibilité de la pauvreté, du désorganisé…) et en conséquence l’opposition de certains riverains, peuvent dissuader les décideurs locaux.

Mieux intégrer les jardins familiaux dans les documents d’urbanisme leur assurerait une meilleure protection, une pérennité plus évidente. De plus, une planification urbaine des jardins familiaux permettrait d’assurer une cohérence d’ensemble.

Cependant, les enjeux urbanistiques des jardins familiaux soulèvent certaines questions. Comment leur éviter une institutionnalisation qui aboutirait à une normalisation, contraire aux principes de spontanéité, de sentiment de liberté et d’inventivité individuelle ou collective qui sont attachés aux jardins familiaux ? Une stricte application des règlements intérieurs n’autorise déjà pas toujours la spontanéité créative et l’expressivité des jardiniers. En outre, la diversité des jardins permet de répondre à l’hétérogénéité de la demande.

D’autre part, face à la question foncière, est-il vraiment envisageable de maintenir les jardins familiaux voire de les rétablir dans le centre des villes ?

Ces questions se justifient d’autant plus qu’un nombre croissant de personnes (les acteurs institutionnels comme le grand public) mesure l’intérêt des jardins ou en est demandeur. La longueur des listes d’attente en témoigne. Celle-ci variant considérablement d’un site à l'autre, elle peut être un bon moyen d’analyser les besoins (par exemple la question de l’accessibilité). En effet, comme pour toute question de planification urbaine, la réussite d’un rétablissement de jardins sur un autre site ou d’une création de jardins familiaux repose sur une bonne analyse des aspirations des jardiniers existants ou potentiels.

Un mode de gestion de l’espace

Les jardins peuvent être utilisés comme un outil de requalification des espaces délaissés (friches et terrains non constructibles comme les bords de Loire). Ils sont un moyen d’apporter une réponse à la reconversion des friches, qui ne seraient plus considérées comme des opportunités immobilières mais comme des espaces publics à part entière.

Les jardins redonnent à l’espace une fonction très lisible en apportant un lien, une structuration et une fonction (contrairement aux friches). Leur réalisation peut contribuer à réintégrer ces « dents creuses » dans la ville et à assurer la continuité paysagère entre les centres-ville et l’espace rural.

Une alternative aux espaces verts

Contrairement aux parcs et jardins urbains, ces jardins familiaux sont des espaces de participation des habitants. Il est important que chacun puisse s’y promener librement tout en admirant le travail des jardiniers. En plus de leur aspect récréatif, de l’impact paysager, leur rôle social est reconnu. Malheureusement, la tendance actuelle sur l’agglomération de Tour(s)plus a trop été de délocaliser ces jardins à la périphérie des villes, attitude qui perdure encore parfois (notamment à La Riche). Leur accès devient donc plus difficile. Certains d’entre eux sont même fermés au public.

Il faudrait faire de ces jardins des espaces lisibles et accessibles à tout public, les réintégrer au tissu urbain en créant des liaisons avec le reste des communes et des cheminements à l’intérieur de ceux-ci. Des panneaux de signalisation devraient être installés pour inciter le public à s’y rendre. Des aménagements seraient nécessaires pour ces jardins afin de les transformer en véritables équipements sociaux (comme le jardin Gambetta à Saint-Pierre-des-Corps). Des boulodromes et des tables de pique-nique pourraient être installées comme pour le site du Closot à La Riche ou des aires de jeux et des commodités (parking, wc…). Ainsi, ces jardins retrouveraient une meilleure image auprès du public et gagneraient du poids auprès des élus. Trop souvent mal considérés par les communes, ils mériteraient d’être traités comme de véritables espaces publics et d’être reconnus comme faisant partie intégrante du patrimoine de la ville.

Il est néanmoins important que les jardins conservent leur caractère spontané et leur esthétique initiale qui constitue leur identité paysagère à part entière propre à chaque commune. Il est à regretter que les jardins nouvellement construits soient exempts de cette spontanéité.

Enfin, comme le préconise l’Agence d’Urbanisme pour Saint-Pierre-des-Corps, il serait intéressant de créer des cheminements entre tous ces jardins, d’abord à l’échelle des communes puis, si cela est réalisable, à l’échelle de l’agglomération (notion de Trame verte).

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Extrait du rapport “Les jardins familiaux de l’agglomération tourangelle, recensement et analyse” de Mathieu Deperrois, Anaïs Galloyer, Anne-Charlotte Josse, Florian Joutel, Joëlle Le Borgne, Céline Legeay, Anne-Lise Mesnier, Oriane Vezian - Mars 2005.

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A consulter également 

- La définition complète des jardins familiaux sur Wikiedia

http://fr.wikipedia.org/wiki/Jardins_familiaux

- Le site de la Fédération Nationale des Jardins Familiaux et Collectifs

http://www.jardins-familiaux.asso.fr/

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